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Le PLU 2019

25 juillet 2019

Vous pouvez télécharger ci dessous un extrait du registre des délibérations du conseil communautaire . La Délibération 27 concernant l’approbation du PLU d’Arbonne

Révision du PLU – Enquête Publique – Conclusions

A l’issue de l’enquête publique, madame la Commissaire Enquêteur a remis son rapport ainsi que ses conclusions que vous trouverez ci-dessous

Projet de révision du PLU – Enquête publique

Vous pouvez trouver ci dessous les documents concernant la révision du PLU d’Arbonne et notamment le dossier administratif d’enquête publique.   Dossier administratif Enquête publique ARBONNE   ANNEXE au Dosssier administratif Enquête publique ARBONNE

Arrêt du projet de PLU d’Arbonne

Vous pouvez consulter sur le site de l’agglomération Pays Basque le bilan de la concertation & arrêt du projet de PLU d’Arbonne en cliquant sur ce lien

Réunion publique PLU – Présentation des évolutions du projet de PLU avant nouvel arrêt

  Le lundi 04 juin, une réunion publique de présentation des évolutions du projet de PLU avant nouvel arrêt s’est déroulée en Mairie, en présence de Madame la Maire, Marie-José Mialocq et de M. Pascal Jocou,  4ème Vice-président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque.   Le document présenté lors cette réunion par Vanessa Roca, chargée d’études… Lire la suite ›

Le PLU 2013

Note importante: Attention les documents ci dessous ne sont pas valables au 21 Juillet 2019. Le nouveau PLU 2019 est accessible par le lien suivant http://www.arbonne.fr/approbation-du-plu/ La création de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, au 1er janvier 2017, a eu pour effet le transfert de la compétence Urbanisme, dorénavant exercée non plus au niveau des… Lire la suite ›

Révision générale du PLU

Révision générale du PLU en cours, prescrite par une délibération du Conseil municipal le 9 février 2015. L’objectif de cette révision  vise à « grenelliser » le PLU approuvé le 25 juin 2013 conformément aux nouvelles dispositions réglementaires avec un engagement de moindre consommation foncière , une actualisation de la nomenclature du zonage (ex NH  qui devient UL…)… Lire la suite ›