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Le PLU 2019

25 juillet 2019

Vous pouvez télécharger ci dessous un extrait du registre des délibérations du conseil communautaire . La Délibération 27 concernant l’approbation du PLU d’Arbonne

Révision du PLU – Enquête Publique – Conclusions

A l’issue de l’enquête publique, madame la Commissaire Enquêteur a remis son rapport ainsi que ses conclusions que vous trouverez ci-dessous

Projet de révision du PLU – Enquête publique

Vous pouvez trouver ci dessous les documents concernant la révision du PLU d’Arbonne et notamment le dossier administratif d’enquête publique.   Dossier administratif Enquête publique ARBONNE   ANNEXE au Dosssier administratif Enquête publique ARBONNE

Révision générale du PLU

Révision générale du PLU en cours, prescrite par une délibération du Conseil municipal le 9 février 2015. L’objectif de cette révision  vise à « grenelliser » le PLU approuvé le 25 juin 2013 conformément aux nouvelles dispositions réglementaires avec un engagement de moindre consommation foncière , une actualisation de la nomenclature du zonage (ex NH  qui devient UL…)… Lire la suite ›