Délibérations et procès-verbaux

Année 2023


Conseil municipal du 11 décembre 2023

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°2 du budget principal de la commune
  2. Ouverture des crédits d’investissement 2024
  3. Participation aux frais de fonctionnement de l’OGEC
  4. Clôture budget multiservice
  5. TE64 – Affaire n° 23GEEP176
  6. TE64 – Affaire n° 23GEEP094
  7. TE64 – Affaire n° 23GEEP038
  8. AMI MOBY: création d’une commission extra-municipale
  9. FIBRE64 : Adhésion au bouclier cyber 64
  10. Questions diverses

Délibérations de la séance du 11 décembre 2023


Conseil municipal du 25 septembre 2023

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°1 du budget principal de la commune
  2. Tarifs municipaux
  3. Détail du compte 6232 : fêtes et cérémonies
  4. Subvention aux associations
  5. Revente Matériel crèche
  6. Trésorerie passage M57
  7. TE64 : Entretien Eclairage Public – Gros entretien – Programme « Gros Entretien Eclairage Public (Communes) 2023. Approbation du projet et du financement de la part communale – Affaire n° 23GEEP103
  8. Approbation des rapports n°2 à 4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
  9. Adhésion à la convention Conseil juridique du CDG64
  10. Adressage
  11. Vente bande de terrain communal parcelles Sansuenia
  12. Adhésion à l’offre de service globale du CDG64
  13. Tableau des effectifs
  14. Questions diverses

Délibérations de la séance du 25 septembre 2023


Conseil municipal du 13 avril 2023

Ordre du jour :

  1. Vote du Compte de gestion – Budget principal de la COMMUNE 2022.
  2. Vote du Compte de gestion – Budget de la MICRO CRÈCHE 2022.
  3. Vote du Compte de gestion – Budget du CIMETIÈRE 2022.
  4. Vote du Compte de gestion – Budget du lotissement ETXETA 2022.
  5. Vote du Compte de gestion – Budget du bâtiment MULTI-SERVICES 2022.
  6. Vote du Compte administratif – Budget principal de la COMMUNE 2022.
  7. Vote du Compte administratif – Budget de la MICRO-CRÈCHE 2022.
  8. Vote du Compte administratif – Budget du CIMETIÈRE 2022.
  9. Vote du Compte administratif – Budget du bâtiment MULTI-SERVICES 2022.
  10. Vote du Compte administratif – Budget du lotissement ETXETA 2022.
  11. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – Budget principal de la COMMUNE.
  12. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – Budget de la MICRO-CRÈCHE.
  13. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – Budget du CIMETIÈRE.
  14. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – Budget du lotissement ETXETA.
  15. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – Budget du bâtiment MULTI-SERVICES.
  16. Fiscalité 2023.
  17. Vote du budget principal de la COMMUNE pour l’exercice 2023.
  18. Vote du budget de la MICRO-CRÈCHE pour l’exercice 2023.
  19. Vote du budget du CIMETIÈRE pour l’exercice 2023.
  20. Vote du budget du lotissement ETXETA pour l’exercice 2023.
  21. Vote du budget du bâtiment MULTI-SERVICES pour l’exercice 2023.
  22. Autorisations de programme et crédits de paiements 2023.
  23. Subventions versées aux associations pour l’année 2023.
  24. Questions diverses

Délibérations de la séance du 13 avril 2023


Conseil municipal du 20 mars 2023

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 mars 2023 ;
  2. Autorisation exceptionnelle de paiement avant le vote du BP 2023 ;
  3. Questions diverses

Délibérations de la séance du 20 mars 2023


Conseil municipal du 9 mars 2023

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022 ;
  2. Décisions prises par délégation de Madame la Maire ;
  3. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023 ;
  4. Mise en œuvre du partage du produit communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties des nouvelles zones d’activités économiques communautaires, dans le cadre du pacte financier et fiscal de la Communauté d’Agglomération Pays-Basque ;
  5. Vente d’une licence IV ;
  6. Micro crèche : suppression du service public non obligatoire ;
  7. Adhésion au service commun mutualisé de la CAPB pour l’accompagnement à la mise à jour de l’adressage et signature de la convention ;
  8. Bibliothèque de la Rhune – Larrungo Liburutegiak : Convention de participation financière entre les communes membres du réseau pour le projet de carte unique ;
  9. Questions diverses

Délibérations de la séance du 9 mars 2023

Année 2022

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Ordre du jour du 15 décembre 2022

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 03 octobre 2022
  2. Décision modificative n°2 du budget principal de la commune
  3. Décision modificative n°1 du budget de la microcrèche
  4. Décision modificative n°1 du budget multiservice
  5. Fonds de concours CAPB : attribution fond de concours plan développement des mobilités douces
  6. Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Département concernant la RD 255
  7. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  8. Contrôle de la chambre régionale des comptes – Présentation du rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération Pays Basque.
  9. Mise en œuvre du reversement obligatoire du produit de la part communale de la taxe d’aménagement au profit de la Communauté d’Agglomération.
  10. Mise à disposition des installations d’éclairage public liées au transfert au territoire d’énergie des Pyrénées-Atlantiques de la compétence « travaux neufs d’éclairage public »
  11. Acquisition par la commune des parcelles cadastrées AX 152 – 155 pour l’euro symbolique
  12. Engagement dans la démarche de convention territoriale globale CTG

Délibérations de la séance du 15 décembre 2022


Conseil municipal du 03 octobre 2022

Ordre du jour du 03 octobre 2022

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 6 juillet 2022
  2. Décision modificative n°1 du budget principal de la commune
  3. Achat de 2 lots de parcelles à Plazako Borda
  4. Instauration de la tarification sociale « Dispositif de la cantine à 1 euro »
  5. Admission en non-valeur
  6. Pratique sportive à l’école : Convention USEP
  7. Renouvellement de la convention avec le centre loisirs d’AHETZE 2021-2022 et 2022-2023
  8. Renouvellement de la convention lecture publique 2022-2024
  9. Actualisation de la composition de la commission consultation Bil Toki
  10. Délibération TE64 : travaux d’enfouissement des réseaux, chemin Kastilua

Le conseil municipal a délibéré exclusivement sur les différents points prévus à l’ordre du jour prévus dans la convocation envoyée le 29 septembre 2022.

Délibérations de la séance du 03 octobre 2022 :


Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 6 juillet 2022

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11 avril 2022

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11 février 2022

Année 2021

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2021

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 8 novembre 2021

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 27 septembre 2021

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 30 août 2021

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 24 juillet 2021 

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 mai 2021

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 15 avril 2021

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 février 2021

Année 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 3 décembre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 5 octobre 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 25 Mai 2020 

Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2020

Année 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 29 Novembre 2019 

Compte-rendu du conseil municipal du 14 octobre 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 13 août 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juillet 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 03 juin 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 18 Avril 2019

Compte-rendu du conseil municipal du 04 Mars 2019

Année 2018

CR du Conseil municipal du 10 décembre 2018

CR du Conseil municipal du 30 octobre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal 08 octobre 2018

Compte rendu du CM du 1er octobre 2018

CR du Conseil municipal du 4 septembre 2018

CR du Conseil municipal du 2 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 avril 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2018

Année 2017

PV_et_compte_rendu_CM_du_23.10.2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Juin 2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 Avril 2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 février 2017

Année 2016

CR-CM-du-26-septembre-2016

CR-CM-du-16-septembre-2016

CR-CM-du-20-juin-2016

CR CM du 18 avril 2016

PV  CM du 8 février 2016

Année 2015

PV CM du 30 novembre 2015

PV  CM du 29 octobre 2015

PV CM du 15 septembre 2015

PV CM du 22 juin 2015

PV CM du 7 avril 2015

PV CM du 31 mars 2015

PV CM du 6 mars 2015

PV CM du 9 février 2015 

Année 2014

PV CM 8 décembre 2014

PV CM 29 septembre 2014

PV CM 18_aout_2014

PV CM 26 mai 2014

PV CM 28 avril 2014

PV CM 9 avril 2014

PV CM du 5 avril 2014