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Le PLU 2019

25 juillet 2019

Vous pouvez télécharger ci dessous un extrait du registre des délibérations du conseil communautaire . La Délibération 27 concernant l’approbation du PLU d’Arbonne

Révision du PLU – Enquête Publique – Conclusions

A l’issue de l’enquête publique, madame la Commissaire Enquêteur a remis son rapport ainsi que ses conclusions que vous trouverez ci-dessous

Révision générale du PLU

Révision générale du PLU en cours, prescrite par une délibération du Conseil municipal le 9 février 2015. L’objectif de cette révision  vise à « grenelliser » le PLU approuvé le 25 juin 2013 conformément aux nouvelles dispositions réglementaires avec un engagement de moindre consommation foncière , une actualisation de la nomenclature du zonage (ex NH  qui devient UL…)… Lire la suite ›