Conseil municipal du 15 juin

Le Conseil municipal se réunira le 15 juin à 18h30.

Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de COVID-19, pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, celle-ci se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister.
Un dispositif de retransmission sur le compte Facebook « Arbonne Mairie » sera ainsi déployé pour assurer le caractère public de la séance. Il suffira de se connecter soit par l’intermédiaire du site arbonne. fr soit en allant directement à l’adresse http://facebook.com/arbonne64

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 mai 2020

  1. Composition des commissions municipales
  2. Désignation de délégués auprès des organismes et instances 
  3. Centre Communal d’Action Sociale – nombre de sièges et désignation des représentants
  4. Commission consultative des Impôts directs – approbation de la liste des commissaires
  5. Commission d’appel d’offres – désignation des membres
  6. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
  7. Fixation des taux d’imposition locale 2020
  8. Effectifs communaux – Avancements de grade – Détermination du taux de promotion
  9. Acquisition à l’euro symbolique et Intégration du parking Colisée dans le domaine public communal
  10. Autorisation à signer la convention d’attribution du Fonds de concours « Equipements structurants » de la CAPB

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