Prochaine séance du conseil municipal : lundi 8 novembre

Le conseil municipal se réunira le : lundi 8 novembre 2021 à 18h15
Salle du conseil municipal à la Mairie d’Arbonne

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021

  1. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  2. Actualisation de la composition des commissions thématiques
  3. Finances – Budgets principal 2021 – Adoption de la décision modificative n°1
  4. Finances – Budget annexe micro crèche – Adoption de la décision modificative n°1
  5. Finances : approbation du rapport de la CLECT du 15 septembre 2021
  6. COVID-19 – Annulation des loyers pour la location gérance du Bil Toki pour les mois de mars 2021 à septembre 2021
  7. Mobilités douces – autorisation de signer une convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le CD64 pour le prolongement du cheminement piéton entre le chemin de Xutaenea et le Hameau
  8. Autorisation de modifier les pièces constituant le permis d’aménager de Gaztelu
  9. Affaires foncières : instauration d’une servitude de passage
  10. Adressage : approbations de la dénomination de plusieurs voies
  11. Ressources humaines : autorisation à signer les contrats aidés
  12. Ressources humaines : création d’un emploi permanent
  13. Présentation du Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Pays Basque approuvé en Conseil
    Communautaire du 02 octobre 2021
  14. Présentation du rapport 2020 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté d’Agglomération Pays Basque approuvé en Conseil Communautaire du 02 octobre 2021