Le PLU 2019

Les documents ci dessous concernent le PLU en vigueur après le 21 Juillet 2019.

Vous pouvez télécharger ci dessous un extrait du registre des délibérations du conseil communautaire . La Délibération 27 concernant l’approbation du PLU d’Arbonne 2019

Les documents sont accessibles ;

  • Soit sur le site de l’agglo
  • Soit en téléchargeant directement les documents ci dessous

DOCUMENTS DU PLU APPROUVÉ LE 21 JUILLET 2019

Vous pouvez télécharger les document directement sur Dropbox. Sélectionnez ‘Acceder directement au contenu‘ pour ne pas avoir à créer un compte. Vous pourrez ensuite télécharger le document (près du bouton ‘Connecter’ en haut à droite )

CARTE DU ZONAGE :Dropbox Zonage

REGLEMENT MODIFIE : Dropbox Règlement modifié

REGELEMENT VOIRIE COMMUNALE: Dropbox Voirie

ANNEXE CARTE PPRI: Dropbox Annexe PPRI

ANNEXE PPRI REGLEMENT : Drobox Annexe PPRI REGL

ANNEXE PPRI NOTE : Dropbox Annexe PPRI Note

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