Conseil municipal mardi 15 sept à 18h

logo-marianneLe conseil municipal se réunira le mardi 15 Septembre à 18 à la maison pour tous.

Les points à l’ordre du jour sont les suivants:

 

 

Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 22 juin 2015
1. Installation d’un nouveau Conseiller municipal
2. Validation de l’agenda communal d’accessibilité (ADAP)
3. Approbation du retrait de l’Agglomération Sud Pays Basque du Syndicat mixte de l’Uhabia
4. Accord de principe pour la rétrocession par le COL à la commune des voies et réseaux divers de l’opération de logements réalisée au Château de Pouy
5. Accord de principe pour la rétrocession à la commune des voies et réseaux divers du lotissement Arditeguia
6. Chemin d’Iruskiaguerria – reconnaissance de limites de propriétés
7. Dénomination du lotissement réalisé par le COL au Château de Pouy
8. Validation de la convention pour le prêt de verres réutilisables
9. Nouvelles activités périscolaires (NAP) : Convention de partenariat avec les associations et intervenants extérieurs
10. Subvention exceptionnelle à l’association Primadera Dantza Taldea
11. Adhésion au dispositif de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité
12. Fixation des taux des indemnités des Adjoints au Maire
13. Transformation d’un poste d’adjoint technique à temps non complet en poste à temps complet
14. Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public d’élimination des déchets
15. Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de production d’eau potable
Pyrénées Atlantiques

16. Fixation d’une marge de négociation pour le prix de vente du lot n°6 du lotissement Les Bois de Mestelenea/Mestelelenako Ohiana
Motion du Conseil municipal en soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences financières des baisses massives des dotations de l’Etat

 

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