Conseil municipal le 30 juin

Le Conseil municipal se réunira Vendredi 30 Juin à 18h à la Maison pour tous.

 

L’ordre du jour  est le suivant:
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 avril 2017
1. Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
2. Poursuite de la procédure de révision du PLU par CAPB
3. Lotissement Mestelenea – Approbation BP 2017
4. Lotissement Mahotaeneko – Approbation BP 2017
5. Acquisition foncière – parcelle AX n°151 à des fins de réalisation d’un lotissement communal
6. Budget Prévisionnel 2017 – décision modificative n°1
7. Programme Eclairage public neuf 2017 du SDEPA – Approbation du projet et de la part communale
8. Lutte contre les inondations : approbation de la convention type pour l’installation de batardeaux au sein des habitations de particuliers situées au sein du quartier de Ziburia
9. Convention de portage EPFL pour l’acquisition de la parcelle cadastrée BP n°86 – modification de la durée portée à 8 ans
10. Approbation du dépôt de plainte en commun et du cofinancement de la dépense de justice correspondante, avec l’association Lauburu concernant un vol et recèle de stèles discoïdales sur le cimetière communal d’Arbonne
11. Renouvellement de la convention avec l’ALSH d’Ahetze
12. Ressources humaines : renouvellement du taux de promotion et avancements de grade
13. Approbation de la convention passée avec l’Agglomération Pays Basque pour l’organisation et le financement du transport scolaire
14. Convention avec Bassussary pour la mise à disposition d’un éducateur des activités physiques et sportives

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