Conseil municipal

logo-marianneLe conseil municipal se réunira Lundi 8 février 2016, à 18h00, à la Maison pour tous

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 novembre 2015
1. Approbation de la carte communale des bruits
2. Echange de parcelles entre la commune d’Arbonne et la SCI Martistenia
3. Poursuite de la procédure pour l’acquisition de la parcelle n°AY 11
4. Lotissement Gaztelu – Approbation de la convention tripartite pour la réalisation d’un bâtiment collectif de 9 logements locatifs sociaux
5. Décision modificative n°1/2016
6. Tarification de la Cantine et de la Garderie scolaires – adoption d’un tarif spécial
7. Actualisation des archives communales – Convention de prestation avec la Mairie de St Jean de Luz
8. Actualisation des archives communales – Convention de partenariat avec le Conseil départemental pour l’installation et la conservation d’archives communales au sein du Pôle d’archives du Pays Basque
9. Plan de formation en langue basque – approbation de la convention tripartite
10. Agenda d’accessibilité programmée – approbation d’une convention de groupement de commandes
11. Accessibilité de la voirie – approbation d’une convention de groupement de commandes

 

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